Mentions
légales
Retrouvez ici toutes les informations légales relatives à l'éditeur du site et de l'application KINEHUB, son hébergement, et les conditions d'utilisation de la plateforme.
Éditeur du site
Le site internet et l'application KINEHUB sont édités par la société KINELAB.
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est le Président de la société KINELAB.
Hébergement
Hébergeur de la plateforme
Amazon Web Services (AWS)
38 avenue John F. Kennedy
L-1885 Luxembourg
Hébergement des données de santé
Les données de santé sont hébergées auprès d'un hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé), conformément à la réglementation française et européenne en vigueur.
Accès au site
Le site et l'application KINEHUB sont accessibles 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance technique.
KINELAB ne saurait être tenue responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du service, quelle qu'en soit la cause.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application KINEHUB — notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, bases de données, logiciels et architecture — est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KINELAB.
Limitation de responsabilité
La plateforme KINEHUB constitue un outil technique d'aide au suivi, mis à disposition des professionnels de santé.
Ce que KINEHUB n'est pas
- KINEHUB n'est pas un dispositif médical
- KINEHUB n'établit aucun diagnostic
- KINEHUB ne se substitue en aucun cas au jugement clinique du praticien
- KINEHUB ne se substitue pas à la responsabilité du praticien
KINELAB ne saurait être tenue responsable des décisions thérapeutiques, actes médicaux ou paramédicaux réalisés par les praticiens utilisant la plateforme.
Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est réalisé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données sont précisées dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis la plateforme.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter le DPO à l'adresse suivante : Cliquer pour afficher
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site ou de l'application KINEHUB relève de la compétence exclusive des juridictions françaises territorialement compétentes.